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Accueils collectifs de mineurs : contrôle et surveillance pour la santé des enfants

Publié le 30 Octobre 2015
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En Gironde, contrôles et évaluations sont souvent menés en coordination©GRAINE Aquitaine

Chaque année, ils sont des milliers à partir aux quatre coins de la France. Peut-on être rassuré sur la santé des enfants en colonies de vacances ? S’interrogent souvent les parents… Qu’il s’agisse d’une « colo », d’un camp ou d’un centre de loisirs, tous les accueils collectifs de mineurs (ACM) doivent être organisés conformément à des normes dont la plupart sont fixées par la loi et des règlements. Qui les contrôle et que contrôle-t-on ? Réponse sur le terrain.

Un matin, 9 heures, Audrey Perry, chargée de mission à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale Aquitaine (voir DRJSCS Nouvelle-Aquitaine) et Brigitte Binder, Technicienne sanitaire du pôle Santé Environnement à l’Agence Régionale de Santé Aquitaine (voir ARS Nouvelle-Aquitaine), frappent à la porte d’une grande bâtisse nichée dans le village de Villandraut. C’est le fief d’Adichats, une association qui propose à de jeunes bénévoles des chantiers de rénovation du patrimoine. Aurélie Bachelet, secrétaire générale, les reçoit, surprise mais habituée. C’est un contrôle inopiné. La visite commence : chambres, salle de bains, cuisine, plan de maîtrise sanitaire, satisfaction aux obligations d’assurance, discussions sur le projet pédagogique, qualification des intervenants… En une matinée, tout est passé au crible.

« En Gironde, depuis une quinzaine d’années, les contrôles et les évaluations sont souvent menés en coordination. Cela nous permet d’avoir une vision globale de l’ensemble du séjour, à la fois au niveau pédagogique et sanitaire. Parfois, d’autres administrations peuvent se joindre à nous, comme la brigade de prévention juvénile ou la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), lorsqu’il y a des cuisines centrales », précise Audrey Perry. En Gironde, 1300 séjours sont déclarés et tous les sites sont contrôlés au moins une fois pendant la saison. A chacun sa partie.

« Dans ce type de structure, nous allons veiller aux règles de sécurité sanitaire liées à l’environnement, notamment à la prévention du risque de légionelle (maîtrise du réseau d’eau chaude sanitaire, analyses annuelles, contrôle de température), à tout ce qui touche à la salubrité des locaux (problèmes de moisissure, ventilation) et à la sécurité alimentaire. Tout manquement aux dispositions réglementaires ou aux obligations générales de prudence et de sécurité constaté fait l’objet d’une mesure immédiate de régularisation (injonction administrative avec des délais d’exécution) et peut aller jusqu’à la fermeture des structures d’accueils. Parmi les constats récurrents, on pointe des faiblesses sur la prévention du risque de légionelle car les structures sont souvent fermées pendant l’année. Le second constat concerne la restauration avec des difficultés à recruter des cuisiniers correctement formés » explique Brigitte Binder.

Côté Jeunesse et Sport, Audrey Perry vient vérifier l’application de la réglementation et la qualité du projet pédagogique. « On ne vient pas chercher une infraction, nous sommes là aussi pour accompagner les structures, notamment en terme d’obligations réglementaires. Mais globalement, sur la qualité du séjour, on a pu constater une nette amélioration ces dernières années. L’aspect pédagogique, en lien avec les nombreuses formations, est aujourd’hui mieux maîtrisé. »

http://nouvelle-aquitaine.drdjscs.gouv.fr/

www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr

www.assoadichats.net

www.gironde.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative

 

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