Le premier référentiel porte sur le segment hygiène-détergence © Pixabay
Article/Interview

Des clausiers santé-environnement pour guider les acheteurs publics

Le Plan Régional Santé Environnement Nouvelle-Aquitaine prévoit une mesure visant à développer des politiques d’achats réduisant les émissions de polluants à la source dans les établissements accueillant de jeunes enfants. Dans ce cadre, l’Association Aquitaine des Achats Publics Responsables – 3AR, en partenariat avec Anne Lafourcade ingénieur chimiste de l’agence Alicse, travaille à la rédaction d’un premier référentiel de produits d’entretien et de prestations de nettoyage.

La commande publique est un levier dans la prise en compte de la santé environnementale. Les acheteurs doivent trouver des solutions pour répondre à de nouveaux enjeux : perturbateurs endocriniens, irritants, allergènes, et autres composés indésirables, néfastes pour la santé, peuvent être présents dans divers produits. « Les acteurs de la petite enfance ont du mal à mobiliser les services autour de changements parfois importants dans leur mode d’approvisionnement et le type de produits commandés. En effet, les fournisseurs capables de répondre aux exigences de santé-environnement sont souvent différents des fournisseurs historiques, ce qui rend le sourcage de produits « alternatifs » en amont de la rédaction du marché très chronophage » analyse Anne Lafourcade de l’agence Alicse. L’ingénieure chimiste a imaginé avec le réseau 3AR3ARAssociation Aquitaine des Achats Publics Responsables (Association Aquitaine des Achats Publics Responsables) le projet APPESE, Achats publics petite enfance & santé environnement, pour accompagner les acheteurs dans leur démarche.

Pour les guider, un premier référentiel pilote contenant un clausier type par segments d’achats à intégrer directement dans les appels d’offres sera rédigé. Conçu dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement Nouvelle-Aquitaine, il se destine aux structures publiques gérant des services petite enfance (collectivités territoriales, établissements hospitaliers) et plus largement les agents et élus susceptibles d’impulser une démarche en interne. « Le but est de mettre à disposition de ceux qui rédigent les appels d’offres des repères simples, susceptibles de les éclairer de façon pratique, synthétique et utile. C’est l’objet de ce premier référentiel qui porte sur le segment hygiène-détergence » explique Anne Bentz, du réseau 3AR3ARAssociation Aquitaine des Achats Publics Responsables. « Et nous allons organiser une journée régionale consacrée au sourçagesourçageou sourcing, action menée par l'acheteur afin d'identifier les fournisseurs susceptibles de répondre à son besoin ainsi que les caractéristiques des biens susceptibles d'y répondre. vendeurs identifiés/acheteurs publics. »

Le clausier doit être présenté lors de la journée technique régionale de 3AR3ARAssociation Aquitaine des Achats Publics Responsables le 21 juin 2018. C’est « un guide global qui reprend les enjeux, le cadre réglementaire et des conseils méthodologiques, adaptés aux besoins spécifiques avec des focus « pratiques » et focus « labels », prenant en compte la dimension santé-environnement de façon clairement affichée, et sera enrichi de retours d’expériences avec une identification de marchés intéressants à partager et de diffusion des pièces de marché » précise Anne Benz. La méthode sera sans doute reconduite pour d’autres segments d’achats dans les années à venir, sur la durée du PRSE3PRSE33ème Plan Régional Santé Environnement (2015-2019).

https://www.anne-lafourcade-conseil-et-formation.com

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